ºÚÁÏÉç

1. Avant-propos

Les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç offrent des ressources analogiques aux membres de la communauté de l’établissement – y compris le corps professoral, le personnel, la population étudiante ainsi que les diplômées et diplômés – de même qu’à des membres d’autres établissements (au Québec et au Canada) et de l’externe.

Les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç sont membres du  (PBUQ). La mission du PBUQ consiste à favoriser la coopération entre les bibliothèques universitaires québécoises. La politique de prêt des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç se conforme aux politiques et procédures du PBUQ. La population étudiante, le corps professoral et le personnel de l’ensemble des établissements membres du PBUQ peuvent emprunter et retourner des ressources provenant de l’ensemble des autres établissements membres.

En outre, en vertu de leur participation à l’Accord d’emprunt réciproque des universités canadiennes (CURBA), les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç accordent des privilèges d’emprunt en personne à la population étudiante, au corps professoral et au personnel d’établissements de partout au Canada.

2. Objectif

Présenter les modalités de prêt des ressources analogiques des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç et garantir leur accès de manière efficace et équitable.

3. Champ d’application

La présente politique énonce les modalités de prêt des ressources analogiques des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç pour les groupes d’usagères et d’usagers suivants : 

1. Population étudiante au premier cycle
2. Population étudiante aux cycles supérieurs
3. Corps professoral 
4. Chargées et chargés de cours
5. Personnel
6. Mandataires d’emprunt
7. Emprunteuses et emprunteurs invités
8. Partenaires des membres du corps professoral
9. Diplômées et diplômés de ºÚÁÏÉç
10. Usagères et usagers du PBUQ
11. Corps enseignant du cégep
12. Chercheuse ou chercheur de BAnQ
13. Membres de l’École théologique de Montréal
14. Usagères et usagers du CURBA
15. Membres de l’externe

La politique énonce les modalités de prêt des types de ressources physiques suivantes :

1. Monographies
2. Partitions
3. ±Êé°ù¾±´Ç»å¾±±ç³Ü±ð²õ
4. Cartes 
5. Matériel audiovisuel
6. Technologies et équipement
7. Ressources à la réserve
8. Ressources en consultation

La politique énonce les modalités encadrant les éléments suivants relatifs au prêt :

1. Demande de ressources physiques
2. Demande de numérisation d’articles et de chapitres
3. Rappel de ressources
4. Retour de ressources
5. Notifications par courriel
6. Frais de retard
7. Ressources perdues ou endommagées

4. Définitions

La présente politique fait référence à différents groupes de prêt. Les définitions ci-dessous fournissent des précisions et permettent de clarifier la distinction entre les groupes. 

• Population étudiante au premier cycle : Ã©tudiantes et étudiants inscrits à un cours de premier cycle à ºÚÁÏÉç, y compris les cours offerts par l’École d’éducation permanente et aux membres de la Communauté d’apprentissage continu de ºÚÁÏÉç (MCLL).
• Population étudiante aux cycles supérieurs : étudiantes et étudiants inscrits à un cours de deuxième ou troisième cycle à ºÚÁÏÉç, y compris les personnes qui bénéficient d’une prolongation dans le cadre de leurs études doctorales et qui ont atteint la période limite. 
• Corps professoral : membres du corps professoral à l’emploi de ºÚÁÏÉç ou à la retraite. Les membres à la retraite bénéficient des mêmes privilèges d’emprunt que les membres toujours à l’emploi. 
• Chargées et chargés de cours : membres sous contrat du corps enseignant. Ces personnes se voient accorder un accès aux ressources imprimées et numériques des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç pour une période d’un an à compter de la dernière date d’embauche.
• Personnel : membres du personnel à l’emploi permanent de ºÚÁÏÉç ou à la retraite. Les membres du personnel à la retraite bénéficient des mêmes privilèges d’emprunt que les membres toujours à l’emploi.
• Mandataires d’emprunt : personnes autorisées par une professeure ou un professeur à emprunter des ressources en leur nom. Les personnes elles-mêmes doivent faire partie d’un groupe de prêt et bénéficier de privilèges d’emprunt. 
• Membres invités : personnes invitées par une ou un membre du corps professoral à se prévaloir de privilèges d’emprunt, notamment une chercheuse ou un chercheur invité, une étudiante ou un étudiant aux cycles supérieurs invité, une associée ou un associé de recherche, une ou un auxiliaire de recherche qui n’est pas à l’emploi de l’Université ou des personnes participant à un programme à court-terme. 
• Partenaires des membres du corps professoral : conjointes ou conjoints d’une ou un membre du corps professoral. 
• Diplômées et diplômés : personnes diplômées de ºÚÁÏÉç. Elles doivent disposer d’une adresse courriel valide de l’Université pour obtenir une carte d’emprunt. 
• Usagères et usagers du PBUQ : personnes actuellement membres de la population étudiante, du corps professoral ou du personnel d’autres universités québécoises. Ces personnes doivent utiliser la carte d’identité de leur université d’attache à titre de carte d’emprunt.
• Corps enseignant du cégep : membres du corps enseignant actuellement à l’emploi d’un cégep.
• Chercheuses et chercheurs de BAnQ : chercheuses ou chercheurs affiliés à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ)
• Membres de l’École théologique de Montréal : membres du corps enseignant et étudiantes et étudiants de troisième année à la maîtrise en divinité de l’École théologique de Montréal qui ne détiennent pas une carte d’identité de ºÚÁÏÉç, mais qui sont admissibles à se prévaloir des privilèges d’emprunt de la population étudiante au premier cycle.
• Membres CURBA : membres d’universités canadiennes situées dans d’autres provinces. Ces personnes possèdent une carte d’emprunt d’un consortium (Conseil des bibliothèques universitaires de l’Ontario, Conseil des bibliothèques universitaires des Prairies et du Pacifique, Conseil des bibliothèques universitaires de l’Atlantique, Inter-University Borrowing Project).
• Membres de l’externe : personnes n’appartenant pas à la communauté de ºÚÁÏÉç qui achètent un abonnement aux µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ. Les abonnements sont d’une durée de six ou douze mois.

Types de cartes d’emprunt spécialisées :

• Carte de consultation des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç : carte permettant aux membres de l’externe de consulter des ressources au Département des livres rares et des collections spécialisées (RBSC) ou de la Bibliothèque Osler d’histoire de la médecine. Les ressources doivent être consultées sur place et ne peuvent être empruntées. Ces usagères et usagers doivent remplir un formulaire d’abonnement sur place pour obtenir la carte. Celle-ci est uniquement valide pour les consultations de ressources rares dans ces deux bibliothèques. Elle ne peut pas être utilisée pour emprunter des ressources dans les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç.
• Carte de recherche pour le corps professoral : carte d’emprunt permettant aux membres du corps professoral d’emprunter plus de 100 ressources à la fois. 
• Carte de recherche au doctorat : carte d’emprunt permettant aux doctorantes et doctorants d’emprunter plus de 100 ressources à la fois.
• Carte de prolongation de doctorat :  carte d’emprunt permettant aux doctorantes et doctorants ayant atteint le nombre maximal de périodes de prolongation de se prévaloir des mêmes privilèges d’emprunt que la population étudiante aux cycles supérieurs.

5. Contenu de la politique

5.1 Principales modalités de prêt

5.1.1 Principales modalités de prêt pour la population étudiante, le corps professoral et le personnel

Le tableau ci-dessous indique la durée du prêt, le nombre maximal de prêts, le statut de renouvellement et les frais de retard pour la population étudiante, le corps professoral et le personnel de ºÚÁÏÉç.

5.1.2 Principales modalités de prêt pour les membres de l’externe et d’autres universités ainsi que les diplômées et diplômés

Le tableau ci-dessous indique la durée du prêt, le nombre maximal de prêts, le statut de renouvellement et les frais de retard pour les membres de l’externe et d’autres universités ainsi que les diplômées et diplômés. 

5.2 Demande de ressources

• Les usagères et usagers peuvent demander à ce que toute ressource prêtable des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç (y compris du Centre des collections) soit acheminée à la bibliothèque de leur choix pour retrait.   
• Les usagères et usagers peuvent réserver des ressources identifiées comme étant « en commande Â» ou « en traitement Â».
• Le personnel récupérera les ressources disponibles dans un délai d’un jour ouvrable. Dans la plupart des cas, les ressources du Centre des collections demandées pour retrait au complexe de Bibliothèque McLennan-Redpath ou à la Bibliothèque du campus Macdonald devraient être disponibles à l’intérieur d’un délai d’un jour ouvrable. Le délai pour les ressources dont le retrait est demandé à d’autres bibliothèques pourrait être de deux jours ouvrables.
• Le délai de réservation pour l’obtention de ressources actuellement prêtées peut atteindre 30 jours. Le corps professoral, le personnel et la population étudiante de ºÚÁÏÉç peuvent en faire la demande par le biais du service de prêt entre bibliothèques (PEB).
• Les usagères et usagers recevront un courriel lorsque la ressource demandée est prête pour retrait. La ressource sera conservée à la bibliothèque de leur choix pendant sept jours.
• Les ressources à la réserve de cours ne peuvent pas faire l’objet d’une demande de retrait.
• Les usagères et usagers peuvent consulter les informations relatives à leurs demandes de réservation et de PEB ou encore annuler les demandes de ressources qui ne sont plus nécessaires en se connectant à leur dossier de bibliothèque en ligne.

5.3 Prêt à distance

• Les membres de la population étudiante et du corps professoral de ºÚÁÏÉç qui vivent à plus de 100 kilomètres du campus et dont l’adresse fournie à l’établissement pour un trimestre donné se trouve au Canada ou dans la région continentale américaine peuvent emprunter des ressources qui leur seront acheminées par Postes Canada. Les ressources peuvent être demandées en remplissant le formulaire de prêt à distance. 
• La population étudiante, le corps professoral et le personnel du campus Outaouais peuvent demander à ce que des ressources leur soient acheminées en remplissant le formulaire de prêt à distance.

5.4 Demande de numérisation d’articles ou de chapitres

• La numérisation d’articles ou de chapitres contenus dans des volumes imprimés détenus par les µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç peut être demandée par les personnes actuellement membres du corps professoral et de la population étudiante, ainsi que par les membres invités, par l’entremise du service de numérisation d’articles et de chapitres. 
• Si la copie numérique d’un article ou d’un chapitre en disponible, les usagères et usagers seront invités à utiliser cette version.
• Le délai de livraison est généralement de 2 à 4 jours ouvrables.
• Les articles ou chapitres de livres numérisés sont reproduits en conformité avec la Loi sur le droit d’auteur. Les Å“uvres diffusées par l’entremise de ce service sont protégées par le droit d’auteur et peuvent uniquement être utilisées à des fins d’éducation, d’étude privée ou de recherche, ou dans les autres cas prévus par l’exception de l’utilisation équitable. De manière générale, les lignes directrices concernant la portion pouvant être reproduite sont les suivantes : 
  • 20 % d’une Å“uvre
  • un chapitre entier d’un livre (qui ne constitue pas plus de 20 % de l’ouvrage) 
  • un article complet d’un périodique

5.5 Rappel de ressources

• Toutes les ressources prêtées peuvent être rappelées immédiatement si elles sont demandées pour une liste de lectures de cours ou pour la réserve. 
• Les usagères et usagers seront informés du rappel par courriel, qui contiendra également la nouvelle date d’échéance du prêt. 

5.6 Retour de ressources

• De manière générale, les livres, les périodiques et le matériel audiovisuel peuvent être retournés dans toutes les bibliothèques de ºÚÁÏÉç.
• Les ressources suivantes font l’objet d’une exception et doivent être retournées dans leur bibliothèque d’emprunt : ressources à la réserve, cartes, équipement (p. ex. enregistrements audiovisuels et matériel de performance ainsi qu’ordinateurs portables) et matériel non imprimé (trousses, marionnettes, modèles anatomiques, etc.)
• Les ressources peuvent être retournées en dehors des heures d’ouverture aux endroits où il y a des chutes. 
• Le corps professoral et la population étudiante d’autres universités québécoises peuvent retourner leurs prêts des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç à une bibliothèque de leur université d’attache.

5.7 Notifications par courriel

• Des notifications concernant l’échéance prochaine d’un prêt, les réservations, les rappels et les frais de retard sont acheminées aux usagères et usagers par courriel. Un courriel sera également envoyé lorsqu’une ressource ne peut être automatiquement renouvelée.
• Pour la population étudiante, le corps professoral et le personnel de ºÚÁÏÉç : toutes les communications des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ sont envoyées à l’adresse courriel institutionnelle.
• Pour les membres de l’externe : toutes les communications des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ sont envoyées à l’adresse courriel fournie dans le formulaire de demande de carte d’emprunt des µþ¾±²ú±ô¾±´Ç³Ù³óè±ç³Ü±ð²õ de ºÚÁÏÉç.
• Pour les usagères et usagers des bibliothèques du PBUQ : toutes les communications des bibliothèques sont envoyées à l’adresse courriel institutionnelle de l’usagère ou usager. 
• Remarque : les usagères et usagers sont tenus de retourner les ressources prêtées à temps même s’ils n’ont pas reçu la notification. Il est recommandé de consulter le dossier de bibliothèque pour l’information la plus récente.

5.8 Frais de retard

5.8.1 Lignes directrices

• À moins qu’une ressource prêtable soit demandée par une autre personne, la plupart des prêts sont automatiquement renouvelés sans accumulation de frais de retard.
• Les ressources demandées par d’autres usagères et usagers des bibliothèques et qui ne sont pas retournées avant la date du prêt peuvent occasionner de frais de retard.
• Lorsqu’applicable, les frais de retard s’accumulent en tout temps (24 h/24, 7 j/7).
• Lorsqu’une ressource est en retard, l’ensemble des autres documents figurant au dossier ne feront plus l’objet d’un renouvellement automatique. Toute ressource qui devient en retard pour cette raison entraînera des frais. Les usagères et usagers sont responsables de tous les frais et amendes de retard portés à leurs comptes. Il est recommandé de retourner les ressources à temps.

5.8.2 Paiement des frais de retard

Les frais de retard peuvent être acquittés des façons suivantes :

• En personne, par carte de débit ou de crédit acceptée, au comptoir de prêt.
• Par ³Ùé±ôé±è³ó´Ç²Ô±ð, en parlant à une ou un membre du personnel qui peut recevoir le paiement par carte de crédit acceptée.
• En ligne, sur le portail de paiement accessible depuis le dossier de bibliothèque, par carte de crédit acceptée.

5.8.3 Blocage au dossier

• Les usagères et usagers ayant accumulé 50 $ et plus de frais de retard verront leur dossier bloqué et ne pourront emprunter ou renouveler des ressources. 
• Pour la population étudiante : des frais de retard de 100 $ et plus empêcheront des étudiantes et étudiants de recevoir leur diplôme ou relevé de notes. 

5.8.4 Exonération des frais de retard

• Les frais de retard sont uniquement exonérés dans des circonstances précises, par exemple en raison d’une situation médicale documentée. La méconnaissance des politiques des bibliothèques ou le fait de ne pas recevoir de courriel de rappel ne sont pas des raisons acceptables pour l’exonération des frais de retard.

5.9 Ressources perdues ou endommagées

5.9.1 Ressources perdues

• En cas de perte de ressources, leur coût de remplacement sera facturé à l’usagère ou l’usager.
• Les ressources sont automatiquement déclarées perdues si elles ne sont pas retournées ou renouvelées 40 jours après la date d’échéance du prêt. 
• Les ressources à la réserve, qui ne peuvent être renouvelées, sont automatiquement déclarées perdues si elles ne sont pas retournées le jour même.

5.9.2 Ressources endommagées

• Si les bibliothèques déterminent qu’une ressource peut être réparée, son coût de réparation sera facturé à l’usagère ou l’usager. Si les bibliothèques déterminent qu’une ressource ne peut pas être réparée, son coût de remplacement sera facturé à l’usagère ou l’usager.

5.9.3 Coûts de remplacement

• Le prix courant actuel de la ressource sera facturé à l’usagère ou l’usager (s’il n’est pas disponible, un prix par défaut de 100 $ pour les livres sera facturé), en plus de frais de traitement de 30 $. 
• Si une ressource est retournée par une usagère ou un usager, le coût de remplacement et les frais de traitement seront effacés. Les frais de retard seront toutefois facturés.
• Si une ressource perdue a été payée, mais qu’une usagère ou un usager la retourne dans les six mois suivant le paiement et qu’un nouvel exemplaire de la ressource n’a pas été commandé, un remboursement sera émis.

6. Approbation des procédures

Toute procédure découlant de la présente Politique relève de la responsabilité du vice-décanat, enseignement et apprentissage.

7. Révision

La présente Politique fera l’objet d’une révision au moins tous les cinq ans.

Historique

Approuvée par le Cabinet des bibliothèques le 13 mai 2025.